L’intégrité scientifique et l’éthique de la recherche à l'ONERA

L’ONERA mène depuis 2018 une politique forte en faveur de l’intégrité scientifique.

La Charte française de déontologie des métiers de la recherche a été ratifiée par le président de l’ONERA, Bruno Sainjon, en juillet 2018. La Charte est mentionnée et annexée au règlement intérieur de l’ONERA depuis mai 2019.

L’ONERA s’est doté dès 2018 d’une référente intégrité scientifique et éthique de la recherche, qui met en œuvre les dispositions des articles D211-2 à D211-4 du Code de la recherche.

La référente propose régulièrement des sessions de formation à l’intégrité scientifique à l’ensemble du personnel de l’ONERA. Il s'agit de rappeler les bonnes pratiques de recherche et d’expliquer en quoi consistent les pratiques qualifiées de douteuses et les fraudes. Une réflexion est également menée sur les circonstances qui amènent les scientifiques à adopter des pratiques de recherche discutables. Les tensions éthiques entre les différents principes, objectifs et contraintes sont également explicitées. Une attention particulière est portée au processus de publication, et l’ONERA s’est d’ailleurs doté en 2023 d’une charte interne de bonnes pratiques en matière de signature de publications scientifiques.

Les signalements de manquements présumés à l’intégrité scientifique sont instruits par la référente, et le cas échéant conjointement avec le ou les référent(s) des établissements concernés, conformément au manuel de procédures national. La référente examine également des situations impliquant des questions d’intégrité scientifique et propose des conseils.

En ce qui concerne le volet relatif à l’éthique de la recherche, la référente propose une aide pour la constitution de dossiers à soumettre à un comité d’éthique pour la recherche (CER), ainsi que pour l’auto-évaluation éthique demandée en particulier dans les propositions en vue de l’obtention de financements européens. Depuis 2023, des sessions informelles « l’éthique en atelier », organisées en petits groupes, sont proposées en vue de sensibiliser le personnel de l’ONERA à la délibération éthique.

La référente est membre de l’association RESINT (Réseau Intégrité Scientifique), constituée en décembre 2022.

Contacter la référente intégrité scientifique et éthique de la recherche de l’ONERA : Catherine Tessier, referent-integrite-ethique @ onera.fr